Maurice Dubol

De:	Maurice Dubol
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

date_debut="2008-03-19"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000018093821 (source JORF)

admission

12 Février 2008 12/02/2008

De:	Dubol (Maurice)
Objet:	au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000250588 (source JORF)

promotion

03 Juillet 2004 03/07/2004

De:	Dubol (Maurice)
Objet:	pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000797943 (source JORF)

promotion

12 Février 2004 12/02/2004

De:	Dubol (Maurice)
Objet:	pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2003

JORFTEXT000000412203 (source JORF)

promotion

06 Avril 2003 06/04/2003

De:	Dubol (Maurice)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département de Meurthe-et-Moselle, à Nancy
Remplace:	M. Bordet (Jacques)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département de Meurthe-et-Moselle, à Nancy

JORFTEXT000000216451 (source JORF)

nomination

11 Mai 2000 11/05/2000

De:	Dubol (Maurice) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne, à Chaumont
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne, à Chaumont

date_debut="2000-06-05"

JORFTEXT000000216451 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mai 2000 11/05/2000

De:	Dubol (Maurice)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne, à Chaumont
Remplace:	M. de Nonancourt (Philippe)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne, à Chaumont

JORFTEXT000000371929 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1995 13/10/1995

De:	Dubol (Maurice) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du territoire de Belfort, à Belfort
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du territoire de Belfort, à Belfort

date_debut="1995-11-01"

JORFTEXT000000371929 (source JORF)

cessation de fonction

13 Octobre 1995 13/10/1995

De:	Dubol (Maurice) directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du territoire de Belfort; 22 ans de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000551014 (source JORF)

nomination

04 Décembre 1994 04/12/1994

De:	Dubol (Maurice)
Objet:	à l'échelon exceptionnel de leur emploi, hors échelleA, 1er chevron à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:	Agriculture et de la forêt

date_debut="1992-08-01"

JORFTEXT000000541568 (source JORF)

promotion

05 Août 1992 05/08/1992

De:	Dubol (Maurice)
Objet:	pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi au titre de l'année 1992
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt établi

JORFTEXT000000539844 (source JORF)

promotion

04 Juillet 1992 04/07/1992

De:	Dubol (Maurice) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Ardennes
Objet:	des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du territoire de Belfort, à Belfort
Remplace:	M. Dumont (Jean)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du territoire de Belfort, à Belfort